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Faut-il légiférer sur les blogs et leurs auteurs ?

Tue, Jun 17, 2008

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Sur les blogs, on trouve de tout (des opinions, des photos, des vidéos) et tout le monde (particuliers, artistes, journalistes, politiques). Outil d’expression libre et interactive au succès mondial, le blog peut pourtant poser des problèmes légaux, liés à la propriété intellectuelle ou à la vie privée. Il peut aussi être un instrument puissant de…lobbysme! Pour rendre la blogosphère plus transparente, les députés proposent d’agir. Leurs solutions sont-elles les bonnes ? A vous la parole !

« Les blogs constituent un moyen de plus en plus ordinaire de s’exprimer, tant pour les professionnels des médias que pour les particuliers », constate le rapport sur la concentration et le pluralisme dans les médias dans l’Union européenne, adopté le 2 juin en Commission Culture.

Et en effet, le nombre de blogs a explosé dans le monde : selon certaines études, 120.000 blogs seraient créés chaque jour à l’échelle planétaire.

100 millions de blogueurs, et moi et moi et moi…

Derrière le mot Blog se cache en fait une grande variété de modèles et d’auteurs ; de l’étudiant qui tient son journal intime à l’artiste qui expose des œuvres sur la Toile, en passant par le journaliste qui expose ses opinions ou l’amateur de photos qui dévoile ses derniers clichés…

Tous les blogs ont en commun des auteurs mettant régulièrement en ligne leurs « billets », sur lesquels les internautes peuvent laisser des commentaires. Outil d’expression libre, le blog est avant tout interactif. « Les blogs et leur contenu contribuent de manière fraiche et vivante à animer le paysage médiatique à multiples facettes », estime le député belge Ivo Belet (Parti Populaire Européen-Démocrates Européens). « Il ne faut pas les restreindre. Néanmoins, certaines questions légales, comme la propriété intellectuelle ou le droit de réponse, existent et nécessitent une solution appropriée ». Cette solution, le projet de rapport rédigé par la députée estonienne Marianne Mikko (Parti Socialiste Européen), tente de l’esquisser.

Des problèmes légaux à clarifier

« L’expansion (des blogs) implique la nécessité d’établir des garanties légales quant à l’attribution des responsabilités en cas de poursuites judiciaires et d’établir un droit de réponse », constate le rapport adopté en commission. Il propose par conséquent d’assimiler les blogs à « toute autre forme d’expression publique ». Objectif ? Répondre à l’utilisation croissante de vidéos et de photos personnelles des utilisateurs, qui peut poser des problèmes de respect de la vie privée des citoyens et des personnalités publiques. Et offrir un droit de réponse sur internet, comme pour la presse (ce droit existe déjà dans plusieurs pays européen, par exemple en France).

Les blogueurs ne sont pas une menace, mais ils sont en position de polluer considérablement le cyberespace Marianne Mikko

Mais l’auteur du projet de rapport, Marianne Mikko, ajoute : « Certains blogueurs tiennent un journal de leurs pensées et des évènements de leur vie. D’autres défendent ouvertement un programme politique ou bien…moins ouvertement ! ». Selon elle, il est très difficile de savoir quel blog correspond à quoi et à qui : « la confusion est immense », ajoute-t-elle.

Même son de cloche chez l’Allemand Jorgo Chatzimarkakis (Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l’Europe), qui a donné l’opinion de la commission Affaires économiques et monétaires à ce sujet : « Les blogs sont des outils puissants qui peuvent représenter une forme avancée de lobbysme : imaginez les groupes de pression, les intérêts professionnels ou autres groupes utilisant les blogs pour faire passer leur message ! Si cela n’est pas surveillé, cela peut menacer le pluralisme des médias ».

Un label qualité pour les blogs?

« Les groupes d’intérêts financiers, commerciaux ou professionnels utilisant des blogs devront être inclus dans le système de surveillance du pluralisme des médias », propose Jorgo Chatzimarkakis, qui appelle à créer des médiateurs pour l’indépendance des médias dans chaque Etat-membre. Selon lui, cela permettrait de savoir qui finance ou soutient quel blog. Qui serait concerné par ces mesures ? « Tous les blogueurs qui représentent ou expriment plus que leur opinion personnelle dans leur blog », explique Jorgo Chatzimarkakis.

Une surveillance indispensable pour permettre au public de garder confiance dans les blogs, qu’il considère généralement comme des « médias sincères », renchérit Marianne Mikko. « Nous avons besoin d’une marque de qualité, de révéler qui écrit réellement et pourquoi », ajoute-t-elle. Elle propose donc d’encourager la labellisation volontaire des blogs, « en fonction des responsabilités professionnelles et financières et des intérêts de leurs auteurs et éditeurs ». Mais Marianna Mikko n’a pas été suivie par ses collègues : sa proposition a été rejetée par une majorité de députés européens en commission Culture et elle ne figure plus dans le rapport adopté.

La parole aux blogueurs (et à leurs lecteurs) !

Faut-il autoriser un droit de réponse sur les blogs à l’échelle européenne ? Serait-il utile de clarifier légalement le statut des blogs et leurs auteurs ? Un label qualité volontaire permettrait-il d’y voir plus clair ? !

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2 Comments For This Post

  1. Recce 233 Savoie Says:

    Bonsoir,

    Je ne comprends pas très bien le problème: qu’est ce que le blog a de si différent? Je veux dire: si quelqu’un veut s’exprimer à travers un site, il existe déjà une législation à peu près similaire à celle du blog. J’ai ouvert un blog il y a 1 mois (http://prepaplsanglais.canalblog.com) et au début il a eu un succès inattendu (qui s’est tassé ensuite). A cause de cela, il arrivait sur certaines recherches en première page de Google. Comme je ne connaissais pas bien les règles, j’ai du au fur et à mesure me conformer à la législation en vigueur. Alors c’est ce que je ne comprends pas: un loi pour quoi faire? Pourrais je avoir plus de détails SVP? Merci,

    Recce 233 Savoie

  2. david Says:

    Le contrôle de la blogosphère et plus généralement la limitation d’Internet, est d’autant plus épineux qu’en France, des crises non réglées ont sinistré des secteurs entiers Presse, musique, média, télévision et démontré l’archaïsme /autisme de secteurs qui n’ont pas réussi a se transformer et intégrer complètement la nouvelle donne.

    Pour en savoir plus, je vous convie à lire en début de semaine prochaine mon billet sur cette thématique.

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En bref
  • « Il n’y a aucune raison de baisser le montant de la redevance. On pourrait même le relever. Nous avions fait beaucoup de concessions pour que la redevance ne soit pas trop élevée pour les consommateurs et pour ne pas freiner le marché. Eh bien nous allons être beaucoup moins complaisants. » déclare Marc Guez, directeur général de la SCPP à 01net.fr concernant l’avis du Conseil d’Etat au sujet de la taxe pour copie privée

  • « que certains considèrent que la mobilisation d’artistes est celle d’un club de milliardaires est donc insupportable. Où est le débat, où est la juste discussion ? Où est la démocratie ? Nulle part » déclare Hervé Rony du SNEP (Syndicat national de l’édition phonographique) à propos des appels au boycott des 52 artistes favorables à la loi Hadopi

  • “Face à cette nouvelle proposition adaptée et graduée, nous sommes frappés par le mutisme de ceux qui, pour légaliser le pillage des oeuvres, ont ressorti le modèle de la licence globale pour la musique mais qui, en revanche, n’ont aucune proposition concrète et alternative au financement actuel des films et à la rémunération des cinéastes. A ce mutisme, nous souhaitons opposer le volontarisme et la justesse d’une loi équilibrée qui ne dresse pas de barricades entre des créateurs supposés incapables de se projeter dans l’avenir numérique et des internautes forcément soucieux de l’intérêt général et de la circulation des oeuvres.”

    Jean-Paul Salomé, Alain Corneau, Costa-Gavras, Jeanne Labrune, Jean Marboeuf, Christian Carion, Jean-Jacques Annaud, Bertrand Van Effenterre, Bertrand Tavernier, Dante Desarthe, Patrick Braoudé, Pierre Jolivet, Rachid Bouchareb, Michel Deville, Gérard Krawczyk, Jacques Fansten, Christian Vincent, Pierre Salvadori, Michel Andrieu, Véra Belmont, Bertrand Blier, Claude Lelouch, Patrick Bouchitey, Catherine Breillat, Pascal Thomas, Paul Boujenah, Jean-Loup Hubert, Gérard Jugnot, Philippe Lioret, Radu Mihaileanu, Jean-Jacques Beineix, cinéastes.

    Vous pouvez retrouver l’intégralité de cette tribune dans l’édition du Monde d’aujourd’hui

  • Pierre Kosciusko Morizet prend la présidence de l’Association du commerce et des services en ligne (ACSEL) en remplacement d’Henri de Maublanc, président d’Aquarelle.com

    Le bureau executif de l’ACSEL est composée de Françoise Renaud (Union des annonceurs), Brigitte Cantaloube (Yahoo), Marie-Christine Méry (Jet Multimédia), Rachel Picard (Voyages-Sncf.com), Jean-François Teissier (Prosodie), Vincent Taupin (Boursorama),Jean-Pierre Buthion (Groupement des cartes bancaires), et Jean-Rémi Gratadour (Irepp).

  • “Fini les amabilités”, prévient Laurent Petitgirard, le président du conseil d’administration de la Sacem, “désormais si les producteurs de musique et les opérateurs de télécommunication veulent lancer une offre sur la musique il faudra qu’elle passe par nous avant. Dans le cas contraire, on n’écarte aucune possibilité d’action”.

  • Le DAF d’Illiad, Thomas Reynaud a annoncé qu’Illiad contracterait un crédit d’un montant d’un milliard d’euros afin de financer le rachat d’Alice et ce d’ici la mi juillet.

  • « Il y a une certitude, la haute définition est vraiment l’avenir de la télévision en France », a déclaré Maxime Lombardini, directeur général de Free, à Freenews. « La HD est une évolution naturelle de la télévision mais qui n’est pas si simple à mettre en place. Cela ne tient pas tant aux réseaux, qui sont malgré tout une limite, mais plus à la production de contenus HD. Pour les chaînes, c’est une tâche lourde et difficile. Le premier défi est donc déjà de trouver les programmes HD. Ils vont se développer progressivement. »

  • “Les blogueurs ne sont pas une menace, mais ils sont en position de polluer considérablement le cyberespace” Marianne Mikko, député estonienne auteur d’un projet de rapport sur la concentration et le pluralisme dans les médias dans l’Union européenne

  • Lors d’une conférence sur les télécoms organisé par Les Echos, Eric Besson au sujet de la taxe Copé, a déclaré “Plutôt que de discuter la décision politique qui a été prise, il serait plus intéressant de se tourner vers les contreparties que ces opérateurs pourraient demander”

    “Si ces opérateurs contribuent au financement des contenus, ceux-ci doivent être en retour davantage mis à leur disposition”

  • 4 à 5% des salariés du nouveau groupe. Seraient touchés les postes en double dans la plupart des fonctions support de l’entreprise. Par ailleurs la marque Neuf Cegetel devrait disparaitre rapidement de toute communication au profit de la marque SFR

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